Conseil Municipal du 05 mars 1990



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1990-52PROBLEMES DE SECURITE A VILLEFRANCHE ADOPTION D'UN VOEU - Délibération - (sans annexe)
1990-53AUGMENTATION DES TARIFS D'INSCRIPTION A LA BIBLIOTHEQUE - Délibération - (sans annexe)
1990-54AVENANT FLOTTE AUTOMOBILE N° 36900 0584 730 Y - Délibération - (sans annexe)
1990-55ACQUISITION DE 3 MICRO-ORDINATEURS (SERVICE FINANCIER, SERVICE TEHCNIQUE, CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL) - Délibération - (sans annexe)
1990-56VENTE CHAPELLE AIRE DE RIOTTIER - Délibération - (sans annexe)
1990-57ACQUISITION MANIN-THOMAS, 228 RUE DE LA QUARANTAINE - Délibération - (sans annexe)
1990-58EVICTION LOCATAIRE COMMERÇANT DANS IMMEUBLE DE LA VILLE 2059 ROUTE DE FRANS - Délibération - (sans annexe)
1990-59REVISION DU POS DE LA COMMUNE D'ANSE - AVIS DE LA VILLE DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1990-60APPEL D'OFFRES OUVERT - ILLUMINATION DE NOTRE-DAME DES MARAIS ET DIVERS LIEUX HISTORIQUES - FOURNITURE ET POSE DU MATERIEL - Délibération - (sans annexe)
1990-61APPEL D'OFFRES OUVERT - AMENAGEMENT VOIES ET ESPACES PUBLICS - Délibération - (sans annexe)
1990-62APPEL D'OFFRES OUVERT - AMENAGEMENT DE LA RUE GABRIEL VOISIN - AIRE DE RIOTTIER - Délibération - (sans annexe)
1990-63MISSION DE CONSEIL EN ARCHITECTURE ET EN URBANISME CONFIEE A M. ROBERT BOUTEILLE - Délibération - (sans annexe)
1990-64FIXATION DE L'INDEMNITE D'OCCUPATION DES SALLES BANALISEES DE L'ESPACE BARMONDIERE - Délibération - (sans annexe)
1990-65GUICHET ANNEXE DES PTT A BELLEROCHE REVISION DU LOYER - Délibération - (sans annexe)
1990-66SUPPRESSION DE L'EMPLOI DE MEDECIN AU BUREAU MUNICIPAL D'HYGIENE - Délibération - (sans annexe)
1990-67TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL EN UN EMPLOI D'AGENT DE MAITRISE - DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)
1990-68RECRUTEMENT D'UN AGENT DE MAITRISE AU SERVICE MOYENS COMMUNS - PROPRETE URBAINE - DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)